Jean-Jacques Boeda
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Jacques BOEDA
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut
=
"
2022-01-01
"
date_fin
=
"
2025-12-31
"
cour_appel
=
"
Aix-en-Provence
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
tribunal
tribunal_pour_enfants
=
"
Marseille
"
JORFTEXT000044547930
(source JORF)
désignation
23 Décembre 2021
23/12/2021
De:
Jean-Jacques Boeda
enseignement du premier degré, Aix-Marseille
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2014
38 -
MENH1400078A
(source BOEN)
nomination
27 Février 2014
27/02/2014
De:
Jean-Jacques Boeda
enseignement du premier degré, Aix-Marseille
Objet:
à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2014
38 -
MENH1400010A
(source BOEN)
promotion
30 Janvier 2014
30/01/2014